Membres
Article 1er – Composition
L’association Française du Titanic est composée des membres suivants :
– Membres d’honneur à définir par l’Assemblée Générale puisque ceux-ci étaient les rescapés du naufrage et que tous sont décédés.
– Membres adhérents à jour de leur cotisation.
– Jeunes membres adhérents de moins de 15 ans.

Article 2 – Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle en début d’année.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.
Pour l’année 2013, le montant de la cotisation est fixé à 18 euros + 12 euros pour recevoir la version papier de la revue.
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’A.F.T., par carte sur le site, ou par Paypal à « redaction.latitude41@yahoo.fr ».
Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’A.F.T. peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : remplir la fiche d’adhésion et payer leur cotisation pour l’année en cours et recevoir toutes les revues de l’année (Si cotisation des 12 euros supplémentaires).

Article 4 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’Article 7 des statuts de l’Association, seuls les cas de non respect des règles, attitude portant préjudice à l’Association ou à un de ses membres dans le cadre de ses activités associatives ou non paiement de la cotisation, peuvent déclencher une procédure d’exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration à la majorité simple – en cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante – , seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d’exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.

Article 5 – Démission
Conformément à l’Article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au Présdent.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

Fonctionnement de l’association
Article 6 – Le Conseil d’Administration
Il est composé de 6 membres élus pour 3 ans. Nul ne peut appartenir au Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.
En cas de défection, un nouveau membre est choisi par le Président parmi les volontaires, et son élection est soumise à l’A.G. suivante, mais il prend ses fonctions immédiatement. Son mandat se termine à la date où devait finir celui qu’il remplace.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : il se réunit deux fois par an et ses décisions sont valables si au moins trois membres sont présents dont deux membres du bureau. Le Président peut convoquer le Conseil d’Administration à la demande d’au moins deux de ses membres.

Article 7 – Le bureau
Il est composé de 3 membres dont :
– Le Président.
– Le Trésorier.
– Le Secrétaire.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : il se réunit après chaque Assemblée Générale, réunion du C.A. ou à la demande du Président.

Article 8 – Assemblée Générale ordinaire
Conformément à l’Article 9 des statuts de l’Association, l’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an, au plus près de la date anniversaire de la catastrophe, et en alternance à Paris et en Province, sur convocation du Président. Cette alternance peut être modifiée sur décision du Président.
Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante par appel dans le dernier numéro de « Latitude 41 » de l’année précédente.
Le vote des résolutions s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le Secrétaire de séance ou par courrier arrivé chez le Président trois jours pleins avant la date du scrutin.
L’ordre du jour établi par le Président comportera :
– La présentation, la discussion et la mise aux voix des rapports moraux et financier.
– La présentation et l’élection des candidats aux postes à pourvoir. Le vote se déroule selon les modalités suivantes : bulletins secrets à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. Les pouvoirs devront parvenir au Président trois jours pleins avant la réunion. Le vote par correspondance est accepté et doit parvenir au Secrétaire 10 jours ouvrables avant la dite Assemblée; les votes par correspondance ne seront ouverts que pendant le dépouillement et devant les Assesseurs.
– Les questions diverses proposées par le Président ou par les membres dont la teneur sera envoyée au Président au minimum quinze jours avant la tenue de la dite Assemblée.
– Un temps d’échange entre les participants.

Article 9 – Assemblée Générale extraordinaire
Conformément à l’Article 12 des statuts de l’Association, une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée en cas de situation financière difficile, problème urgent à régler ou à la demande de la moitié au moins des membres inscrits.
L’ensemble des membres de l’Association sera convoqué selon la procédure suivante ci-dessus.
Les votes par procuration sont autorisés par correspondance selon les modalités ci-dessus (Article 8). Les procurations présentées seront contrôlées par le Secrétaire et devront être obligatoirement signées du demandeur.

Dispositions diverses
Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’Association A.F.T. est établi par le C.A. conformément à l’article 13 des statuts. Il peut être modifié par celui-ci sur proposition du bureau ou d’un tiers des membres inscrits selon la procédure suivante : envoi au Président au moins trois jours pleins avant la réunion du Conseil d’Administration, du texte à modifier et la proposition du nouveau texte.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’Association par lettre simple jointe au numéro suivant de la revue.

Article 11 – Dissolution
En cas de dissolution, celle-ci sera prononcée par une Assemblée Générale extraordinaire selon les modalités décrites dans l’Article 9. Les documents et autres biens mobiliers, seront répartis selon la décision de cette Assemblée et en respect des lois sur les Associations. Les biens financiers seront, par décision de l’Assemblée Générale 2010, donnés à la Société Nationale des Sauveteurs en Mer.